Twitter

Google+

Accueil > Secteurs d'intervention > Patrimoine > Panorama du patrimoine > Patrimoine archéologique

Modifications à la Loi sur le patrimoine culturel

Pour connaître les principaux changements apportés à la Loi sur le patrimoine culturel, dont certains sont entrés en vigueur le 1^er avril 2021, consultez la page Sauvegarde et valorisation du patrimoine immobilier. Les pages Web liées au patrimoine seront graduellement mises à jour au cours des prochaines semaines.

Patrimoine archéologique

Le patrimoine archéologique est constitué de biens et de sites archéologiques. Ce sont des vestiges matériels du passé laissés sur place par des humains, après l’occupation d’un lieu.

Reconstituer l'histoire

Le patrimoine archéologique permet de reconstituer l'histoire des peuples et des individus qui ont occupé le territoire du Québec, de la préhistoire jusqu'à des époques plus récentes.

Le patrimoine archéologique actuel du Québec couvre environ 12 000 ans d'occupation humaine.

Les fouilles et les découvertes

Les biens et les sites archéologiques sont le plus souvent découverts lors de travaux de recherche archéologique. Ces travaux permettent aux archéologues de mettre à jour et de comprendre le contexte culturel dans lequel les biens et les sites ont été abandonnés.

Les biens et les sites peuvent être :

profondément enfouis, ce qui est fréquent en milieu urbain
près de la surface du sol ou directement sur le sol, ce qui est courant en milieu rural et naturel
sous l'eau, c'est le patrimoine archéologique subaquatique.

Au Québec, la recherche archéologique est encadrée par la Loi sur le patrimoine culturel et le Règlement sur la recherche archéologique.

Exemples de biens et de sites archéologiques

Biens

Une pointe de projectile
Un tesson de vase
Un outil
Une pièce de monnaie
Une arme

Sites

Les vestiges d’un campement amérindien ou inuit
Les vestiges d’un manoir seigneurial
Un site industriel
Une épave

Des statuts légaux pour le patrimoine archéologique

La Loi sur le patrimoine culturel vise à favoriser la connaissance, la protection, la mise en valeur et la transmission du patrimoine culturel dans l'intérêt public.

Plus particulièrement, la Loi prévoit l'attribution de statuts légaux aux éléments du patrimoine archéologique. Ce geste en assure la préservation et la pérennité, en plus de comporter de nombreux avantages pour la communauté.

En savoir plus

Patrimoine archéologique – Des statuts légaux pour protéger et valoriser

Signaler les découvertes

Il est obligatoire de déclarer toute découverte archéologique au Ministère, même si la découverte est associée à un permis de recherche archéologique.

Ce texte n'a pas de valeur légale. Pour plus de précisions, se référer à la Loi sur le patrimoine culturel. En cas de contradiction, les textes de la Loi et des règlements prévalent.