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Publications

Plan de conservation du site patrimonial de l'Île-d'Orléans

LIZOTTE, Sylvain

Décembre 2017, 119 pages

Le plan de conservation du site patrimonial de l'Île-d'Orléans est destiné à guider les décisions du ministre dans l’exercice des pouvoirs qui lui sont conférés aux articles 64 et 65 de la Loi sur le patrimoine culturel. Le plan pourra également servir de référence aux personnes qui interviennent en matière de patrimoine culturel, dont les propriétaires et les municipalités. Les orientations énoncées dans le présent document permettront de planifier des interventions respectueuses des valeurs patrimoniales du site. L’analyse des demandes d’autorisation sera faite à partir des orientations contenues dans le plan de conservation, cependant, chaque demande devra être prise en considération en fonction des faits qui lui sont particuliers.

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