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Forum Droit d'auteur à l'ère numérique, Enjeux et perspectives. 12 et 13 mai 2016.

 

Le forum Droit d’auteur à l’ère numérique : enjeux et perspectives est au cœur
de la première phase du chantier sur l’adaptation du droit d’auteur à l’ère numérique
mené dans le cadre du Plan culturel numérique du Québec.

Objectifs du forum

  • Offrir aux différents intervenants concernés un espace de discussion sur les enjeux sectoriels et transversaux liés à la rémunération des créateurs, à la gestion du droit d’auteur et à la consommation de l’offre légale de contenus culturels québécois en ligne.
  • Mobiliser les milieux professionnels de la culture autour de la recherche de pistes de solutions à la problématique en cause.
  • Cibler les actions prioritaires pour la mise en œuvre de la deuxième phase du chantier sur l’adaptation du droit d’auteur à l’ère numérique.

Rapport du comité de sages

Le rapport du comité de sages sur de grands enjeux du milieu culturel à l’ère numérique a été rendu public le 28 février 2017.

Résumé du forum

Partenaires 

 

En savoir plus

Nous contacter 

Par courriel : forumdroitdauteur@mcc.gouv.qc.ca

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