Connaissance et transmission

La Loi sur le patrimoine culturel prévoit divers outils pour favoriser la connaissance et la transmission du patrimoine culturel.

Inventaires

Les inventaires identifient et décrivent de façon sommaire ou plus approfondie les différentes composantes du patrimoine culturel. >>>

Registre du patrimoine culturel

Le Registre contient entre autres une description de tous les éléments auxquels des statuts légaux sont attribués. >>>

Plans de conservation des biens patrimoniaux

Les plans de conservation présentent les orientations de la ministre ou des municipalités en vue de la préservation, de la réhabilitation et de la mise en valeur de biens patrimoniaux. >>>

Ce texte n'a pas de valeur légale. Pour plus de précisions, se référer à la Loi sur le patrimoine culturel. En cas de contradiction, les textes de la Loi et des règlements prévalent.

À voir aussi...

Actualités

2019-03-25 - Projets sélectionnés dans le cadre de l’appel de projets multiterritorial en développement culturel numérique

2018-11-26 - Appel de projets Appropriation du numérique en culture dans les régions de l’Outaouais, de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec

Toutes les actualités

Publications

2018-06-22 - Plan de conservation du site patrimonial du Mont-Royal

2018-06-15 - Plan de conservation de L'Enfilade-de-Maisons-en-Brique-Rouge-de-Yamachiche

Toutes les publications

Liens utiles

Sites du Ministère

Organismes et sociétés d'État

Autres liens

Abonnez-vous

Bulletins d'information

Fils RSS