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Programmes et services
Présentation des programmes et des services administrés par le Ministère qui concernent le patrimoine culturel.
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Services en archéologie
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Prix en patrimoine – Prix Gérard-Morisset
Ce texte n'a pas de valeur légale. Pour plus de précisions, se référer à la Loi sur le patrimoine culturel. En cas de contradiction, les textes de la Loi et des règlements prévalent.
À voir aussi...
Publications
2013-05-06 - À propos de la Loi sur le patrimoine culturel
2013-02-07 - Plan de conservation du site patrimonial de Sillery - Projet pour consultation
Le Ministère en région
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Date de mise à jour : 06 mai 2013
