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Les plans de conservation présentent les orientations du ministre en vue de la préservation, de la réhabilitation et de la mise en valeur d'un bien patrimonial classé ou encore d'un site patrimonial déclaré. Ces orientations sont établies en fonction de la valeur patrimoniale du bien ou du site et de ses éléments caractéristiques. Au fur et à mesure de leur adoption, les plans de conservations seront déposés dans cette page.
Le plan de conservation du site patrimonial de Sillery est désormais disponible. Il s'agit pour le moment d'une proposition puisque le ministre Maka Kotto a demandé au Conseil du patrimoine culturel du Québec de tenir une consultation publique sur ce plan.
Consultez le Plan de conservation du site patrimonial de Sillery – Projet pour consultation (PDF 12,6 Mo, 103 p.)
2013-05-06 - À propos de la Loi sur le patrimoine culturel
2013-02-07 - Plan de conservation du site patrimonial de Sillery - Projet pour consultation
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Date de mise à jour : 12 mars 2013