Facebook
Twitter
LinkedIn
Google+
Accueil > Secteurs d'intervention > Patrimoine > Vous êtes... > Un organisme
Vous êtes un organisme
Voici une liste de liens menant vers les informations les plus couramment recherchées par les organismes œuvrant en patrimoine culturel.
Ce texte n'a pas de valeur légale. Pour plus de précisions, se référer à la Loi sur le patrimoine culturel. En cas de contradiction, les textes de la Loi et des règlements prévalent.
À voir aussi...
Publications
2020-02-13 - Plan de conservation du site patrimonial du Complexe-de-La-Maison-Alcan et de La Maison-Alcan
2019-09-24 - Étude patrimoniale du site de l'église de Notre-Dame-des-Neiges, Trois-Pistoles
Liens utiles
Sites du Ministère
Organismes et sociétés d'État
Autres liens
Accès à l'information - Accessibilité - Déclaration de services - Politique de confidentialité
Date de mise à jour : 06 mai 2013
