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Vous êtes un organisme
Voici une liste de liens menant vers les informations les plus couramment recherchées par les organismes œuvrant en patrimoine culturel.
Ce texte n'a pas de valeur légale. Pour plus de précisions, se référer à la Loi sur le patrimoine culturel. En cas de contradiction, les textes de la Loi et des règlements prévalent.
À voir aussi...
Publications
2019-09-24 - Étude patrimoniale du site de l'église de Notre-Dame-des-Neiges, Trois-Pistoles
2018-06-22 - Plan de conservation du site patrimonial du Mont-Royal
Liens utiles
Sites du Ministère
Organismes et sociétés d'État
Autres liens
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Date de mise à jour : 06 mai 2013
