GOUVERNEMENT DU QUÉBEC
MINISTÈRE DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS
ET DE LA CONDITION FÉMININE
AVIS D’INTENTION DE
CLASSEMENT D'UN BIEN CULTUREL
MAQUETTES DU CHANTIER DAVIE INC.
ET
FONDS D’ARCHIVES LES INDUSTRIES DAVIE INC.
(LÉVIS)
La ministre de la Culture, des Communications et de la Condition féminine du Québec, Mme Christine St-Pierre, dont l’adresse comme autorité administrative est le 225, Grande Allée Est, Québec (Québec) G1R 5G5, donne avis à :
CHANTIER DAVIE INC.a/s Monsieur Richard Bertrand
Président
22, rue George-D.-Davie
Lévis (Québec) G6V 8V5
Et à :
VILLE DE LÉVISa/s de Madame Danielle Roy Marinelli
Mairesse
2175, chemin du Fleuve
Saint-Romuald (Québec) G6W 7W9
Propriétaires des biens culturels ci-après désignés :
1) Les maquettes de navires, de plates-formes de forage, de prototype et du chantier MIL Davie inc. identifiées dans l’annexe I et les maquettes de coques et de demi-coques identifiées dans l’annexe II.
2) Le fonds Les Industries Davie Inc. (P07), incluant 2 800 m linéaires de documents textuels, 94 603 documents iconographiques, environ 30 000 plans techniques et 980 documents audiovisuels et informatiques, répartis dans les séries suivantes :
- Administration et gestion
- Ressources humaines
- Ressources financières
- Ressources matérielles et immobilières
- Communication et relations publiques
- Production maritime
- Construction
- Réparation
- Conversion
- Projet
- Contrat
- Norme de construction
- Programme militaire
- Production industrielle
- Produits spéciaux
- Projet hydroélectrique
- Wagon-citerne
- Machinerie industrielle
- Façonnage de tôle et profilés sur mesure
Conformément à l’article 25 de la Loi sur les biens culturels (L.R.Q., ch. B-4, art. 25), de son intention de procéder au classement desdits biens culturels pour les motifs suivants :
Les maquettes du chantier Davie inc. constituent un témoignage privilégié de l’histoire maritime et industrielle du Québec. Ces biens possèdent un caractère d’unicité en raison de leur qualité, leur nombre, leur utilisation et leur conception technique. Leur valeur est intimement liée aux archives du chantier, qui fut l’un des plus prolifiques au Québec. Elles témoignent de l’histoire de la navigation sur le fleuve Saint-Laurent, des technologies maritimes et, plus largement, du développement économique et industriel du Québec du XXe siècle.
Le fonds Les Industries Davie inc. revêt un caractère original et unique. Il constitue un témoin important du patrimoine industriel des XIXe et XXe siècles et de l’évolution de la construction maritime et navale au Québec. Ce fonds d’archives est étroitement lié aux maquettes et apporte un rare témoignage de la connaissance, des expertises et des savoir-faire de ce domaine. Il se veut aussi le reflet du développement économique, social et culturel de la ville de Lévis, mais également de la région de Québec, et même de la province, car il comprend également des archives provenant d’autres chantiers maritimes.
La ministre de la Culture, des Communications et de la Condition féminine donne également avis :
QU’elle prendra l’avis de la Commission des biens culturels du Québec sur l’opportunité de procéder au classement de ces biens culturels;
QUE toute personne intéressée peut, dans les trente (30) jours de la transmission du présent avis, faire des représentations auprès de la Commission des biens culturels du Québec;
QUE si le classement de ces biens culturels se réalise, celui-ci prendra effet à compter de la transmission du présent avis donné conformément à la Loi sur les biens culturels (L.R.Q., ch. B-4);
QUE tout bien culturel classé doit être conservé en bon état;
QUE ces biens sont sujets aux dispositions de la Loi sur les biens culturels et plus particulièrement aux articles prévoyant que nul ne peut, sans l’autorisation de la ministre qui prend l’avis de la Commission des biens culturels du Québec, altérer, restaurer, réparer, modifier de quelque façon ou démolir en tout ou en partie un bien culturel classé;
QU’aucun bien culturel classé ne peut être transporté hors du Québec sans permission de la ministre qui prend l’avis de la Commission des biens culturels du Québec;
QUE nul ne peut aliéner un bien culturel classé sans avoir donné à la ministre un avis écrit préalable d’au moins soixante (60) jours et sans en avoir transmis copie au greffier ou secrétaire-trésorier de la municipalité où est situé ce bien culturel;
QUE si le bien culturel classé que l’on désire aliéner existe depuis plus de cinquante (50) ans au moment de sa mise en vente, la ministre peut l’acquérir de préférence à tout autre acheteur au prix pour lequel il est offert en vente et que pour exercer ce droit de préemption la ministre doit signifier par écrit son intention d’acquérir le bien culturel à celui qui l’offre en vente dans un délai de soixante (60) jours;
QU’à l’expiration de ce délai, le bien culturel classé peut être aliéné au profit de toute personne si la ministre n’a pas signifié l’intention d’exercer son droit de préemption et que l’aliénation doit cependant être notifiée par écrit à la ministre dans les trente (30) jours de son accomplissement;
QUE les biens culturels reconnus ou classés faisant partie du domaine public ne peuvent être aliénés sans l’autorisation de la ministre qui prend l’avis de la Commission des biens culturels du Québec;
QUE nul ne peut, sans l’autorisation de la ministre qui prend l’avis de la Commission des biens culturels du Québec, aliéner un bien culturel classé en faveur d’un gouvernement, y compris ses ministères et organismes, autres que le gouvernement du Québec, d’une personne physique qui n’a pas la citoyenneté canadienne ou la résidence permanente au sens de la Loi sur l’immigration (Lois révisées du Canada (1985), chapitre I-2) ou d’une personne morale dont le principal établissement n’est pas situé au Québec;
QUE toute personne qui devient propriétaire d’un bien culturel classé par succession légale ou testamentaire doit, au plus tard soixante (60) jours après cette mise en possession, en donner avis à la ministre;
QUE le présent avis d’intention devient nul et sans effet si l’inscription au Registre des biens culturels n’est pas faite dans un délai d’un an à compter de la date de sa transmission.
Signé à Québec, ce 14 juin 2012
La ministre,
Christine St-Pierre
ANNEXE I
Les maquettes de navires et plates-formes de forage
| No | Nom de l’objet et description |
|---|---|
| MAQ01 | Maquette de plate-forme de forage Petrobas-VI, fabriquée par Philippe et Yvan Desmeules de Sorel, vers 1982 (dimensions: 163,5 x 88 x 64 cm) |
| MAQ02 | Maquette de navire PEI Ferry, fabriquée par Marc Kingsley d’Ottawa, vers 1989 (dimensions: 41 x 142 x 40 cm) |
| MAQ03 | Maquette de navire Deep Diving Tender (dimensions: 153 x 173 x 37,2 cm) |
| MAQ04 | Maquette de navire Maritime Coastal Defense Vessel, fabriquée par Marc Kingsley d’Ottawa, 1987 (dimensions: 36,2 x 76,5 x 25,5 cm) |
| MAQ05 | Maquette de navire NCSM Ville de Québec, fabriquée par Pierre Champagne de Montréal, vers 1991 (dimensions: 149 x 161 x 42 cm) |
| MAQ06 | Maquette de navire VS-Albatros 4004, vers 2009 (dimensions: 52,5 x 118,5 x 42 cm) |
| MAQ07 | Maquette de navire VS-Albatros, vers 2009 (dimensions: 58 x 124 x 39,3 cm) |
| MAQ08 | Maquette de navire HMCS Algonquin DDH 283, fabriquée par Marc Kingsley d’Ottawa, vers 1989, (dimensions: 165 x 161 x 42 cm) |
| MAQ09 | Maquette de navire Andros Venture, fabriquée par Van Ryper de Vineyard Haven, vers 1953 (dimensions: 150 x 227 x 54 cm) |
| MAQ10 | Maquette de navire N.M. Caribou, vers 1984 (dimensions: 46 x 126,5 x 31,5 cm) |
| MAQ11 | Maquette de mat Main Mast CPF 03 Unit 4320, fabriquée par Jacques Martel, vers 1984 (dimensions: 41,8 x 25,5 x 30,5 cm) |
| MAQ12 | Maquette de mat M.S.E.I Sentinel Class, fabriquée par Marc Kingsley d’Ottawa, vers 1984 (dimensions: 23 x 49,5 x 19 cm) |
| MAQ13 | Maquette de navire N.M. Menier Consol, fabriquée par Philippe Desmeules de Sorel, 1962 (dimensions: 21 x 55 x 12 cm) |
| MAQ14 | Maquette de navire T.S. Charlottetown, 1930 (dimensions: 25 x 59 x 12 cm) |
| MAQ15 | Maquette de navire New Quedoc, fabriquée par Philippe Desmeules de Sorel, vers 1960 (dimensions: 23,5 x 108 x 15 cm) |
| MAQ16 | Maquette de navire N.M. Saguenay, fabriquée par Philippe Desmeules de Sorel, vers 1964 (dimensions: 26 x 126 x 15 cm) |
| MAQ17 | Maquette de navire N.M. Croisset, vers 1949 (dimensions: 25 x 73 x 12 cm) |
| MAQ18 | Maquette de navire Cabot, fabriquée par Philippe Desmeules de Sorel, vers 1965 (dimensions: 23 x 87 x 15 cm) |
| MAQ19 | Maquette de navire Emerillon, vers 1960 (dimensions: 29 x 119 x 20 cm) |
| MAQ20 | Maquette de navire NCSM Gaspé, vers 1951 (dimensions: 18,5 x 28 x 7 cm) |
| MAQ21 | Maquette de navire NM Radisson, vers 1954 (dimensions: 20 x 30 x 12 cm) |
| MAQ22 | Maquette de navire Sir John A. Mcdonald, fabriquée par Philippe Desmeules de Sorel, vers 1960 (dimensions: 26 x 62 x 15 cm) |
| MAQ23 | Maquette de navire NGCC Alert, fabriquée par Philippe Desmeules de Sorel, vers 1969 (dimensions: 19,5 x 46 x 12 cm) |
| MAQ24 | Maquette de navire NCSM Gatineau, vers 1957 (dimensions: 26 x 70 x 15 cm) |
| MAQ25 | Maquette de navire NCSM Provider, fabriquée par Philippe Desmeules de Sorel, vers 1962 (dimensions: 27,5 x 98,5 x 18 cm) |
| MAQ26 | Maquette de navire Sunrhea, fabriquée par Philippe Desmeules de Sorel, vers 1958 (dimensions: 25 x 94 x 18 cm) |
| MAQ27 | Maquette de navire N.M. Acadia Albatross, fabriquée par Philippe Desmeules de Sorel, vers 1964 (dimensions: 14 x 29,5 x 10 cm) |
| MAQ28 | Maquette de navire N.M. Saguenay, vers 1958 (dimensions: 12 x 28 x 10 cm) |
| MAQ29 | Maquette de navire (sans titre), fabriquée par Philippe Desmeules de Sorel (dimensions: 19 x 67 x 12 cm) |
| MAQ30 | Maquette de navire Blue Cloud, fabriquée par Philippe Desmeules de Sorel, vers 1964 (dimensions: 17 x 40 x 10 cm) |
| MAQ31 | Maquette de plate-forme de forage (sans titre), fabriquée par Philippe Desmeules de Sorel (dimensions : 57,5 x 33,5 x 38,5 cm) |
| MAQ32 | Maquette de barrière hydroélectrique Beauharnois Hydro Electric Project No.3 (dimensions: 110,5 x 47 x 38 cm) |
| MAQ33 | Maquette de navire N.M. Bluenose, fabriquée par Philippe Desmeules de Sorel, vers 1955 (dimensions: 67 x 134 x 42,5 cm) |
| MAQ34 | Maquette de navire Sunrip, fabriquée par Philippe Desmeules de Sorel, vers 1954 l (dimensions: 73,5 x 188 x 48 cm) |
| MAQ35 | Maquette de navire NGCC D’Iberville, vers 1952 (dimensions: 63 x 121 x 33 cm) |
| MAQ36 | Maquette de navire (sans titre), fabriquée par Marc Kingsley d’Ottawa, 1993 (dimensions: 32 x 126,5 x 43 cm) |
| MAQ37 | Maquette de prototype Hot Dog Tank Car, 1993 (dimensions: 30 x 73,5 x 25,5 cm) |
| MAQ38 | Maquette du chantier MIL Davie Inc., fabriquée par M. Lemieux de Québec, 1988 (dimensions: 30 x 73,5 x 25,5 cm) |
ANNEXE II
Les maquettes de coques et demi-coques
(Les numéros de coque (HULL) renvoient aux plans.)
| No | Nom de l’objet et description |
|---|---|
| COQ01 | Maquette de demi-coque de navire N.M. Hamildoc et N.M. Kingdoc, HULL 642-643, vers 1963 (dimensions: 32,2 x 114,5 x 18,5 cm) |
| COQ02 | Maquette de demi-coque de navire NCSM Provider, HULL 628, vers 1962 (dimensions: 46,5 x 363 x 27 cm) |
| COQ03 | Maquette de demi-coque de navire Federal Monarch et Emerillon, HULL 616 et 619, vers 1959 (dimensions: 48 x 338 x 33,5 cm) |
| COQ04 | Maquette de demi-coque de navire NGCC Rally, vers 1963 (dimensions: 43 x 142,5 x 16 cm) |
| COQ05 | Maquette de demi-coque de navire (sans titre) (dimensions: 35 x 145 x 19 cm) |
| COQ06 | Maquette de demi-coque de navire (sans titre) (dimensions: 31,5 x 121 x 24 cm) |
| COQ07 | Maquette de demi-coque de navire NM Lomer Gouin et NM Alphonse Desjardins, HULL 674-675, vers 1971 (dimensions: 31 x 91,5 x 25 cm) |
| COQ08 | Maquette de demi-coque de navire NM Foundation Viscount, NM Foundation Vim, NM Foundation Vigour, NM Foundation Viking, NM Foundation Viceroy et NM Foundation Vanguard, HULL 631-636 (dimensions: 30,5 x 136,5 x 22 cm) |
| COQ09 | Maquette de demi-coque de navire NM Saguenay, HULL 618, vers 1958 (dimensions: 23,5 x 141,5 x 26,5 cm) |
| COQ10 | Maquette de demi-coque de navire (sans titre) (dimensions: 41 x 98 x 23 cm) |
| COQ11 | Maquette de demi-coque de navire NGCC Montmorency, HULL 607, vers 1957 (dimensions: 26,5 x 48 x 22,5 cm) |
| COQ12 | Maquette de demi-coque de navire NGCC Montcalm, HULL 610, vers 1956 (dimensions: 20 x 41,5 x 24 cm) |
| COQ13 | Maquette de coque de navire NGCC Sir Humphrey Gilbert, HULL 614, vers 1958 (dimensions: 22,5 x 43,5 x 19 cm) |
| COQ14 | Maquette de coque de navire NM Frederick Carter, HULL 660, vers 1967 (dimensions: 42 x 46 x 30 cm) |
| COQ15 | Maquette de coque de navire NGCC Alert, HULL 663, vers 1969 (dimensions: 40 x 55,5 x 31,5 cm) |
| COQ16 | Maquette de coque de navire (sans titre) (dimensions: 30 x 32 x 54 cm) |
| COQ17 | Maquette de demi-coque de navire Sir John A. Macdonald, HULL 620, vers 1959 (dimensions: 35,5 x 91,5 x 32 cm) |
| COQ18 | Maquette de coque de navire (sans titre) (dimensions: 33 x 134 x 20 cm) |
| COQ19 | Maquette de demi-coque de navire NM Lomer Gouin; et NM Alphonse Desjardins, HULL 674-675, vers 1971 (dimensions: 28,5 x 94 x 25 cm) |
| COQ20 | Maquette de coque de navire Sir John A. Macdonald, HULL620, vers 1959 (dimensions: 30 x 42,5 x 24 cm) |
| COQ21 | Maquette de coque de navire NM Blue Peter II, HULL 645, vers 1964 (dimensions: 26 x 22,5 x 11 cm) |
| COQ22 | Maquette de coque de navire NM Labrador et NM Prindoc, HULL 656-657, vers 1965 (dimensions: 32 x 30 x 24 cm) |
| COQ23 | Maquette de coque de navire Chimo et Cabot, HULL 662 et 649, vers 1965 (dimensions: 31 x 31 x 20,5 cm) |
| COQ24 | Maquette de demi-coque de navire NM Youpwe, vers 1978 (dimensions: 27 x 61 x 14 cm) |
| COQ25 | Maquette de demi-coque de navire NM Youpwe, vers 1978 (dimensions: 28 x 56 x 15,5 cm) |
| COQ26 | Maquette de demi-coque de navire NM Youpwe, vers 1978 (dimensions: 25,5 x 66 x 15 cm) |
| COQ27 | Maquette de demi-coque de navire (sans titre) (dimensions: 31 x 167 x 22,5 cm) |
| COQ28 | Maquette de demi-coque de navire (sans titre) (dimensions: 34 x 176 x 21 cm) |
| COQ29 | Maquette de demi-coque de navire NM Fort St-Louis et NM Fort William, HULL 652 et 641, vers 1963 (dimensions: 36,5 x 161 x 21 cm) |
| COQ30 | Maquette de demi-coque de navire NGCC Alert, HULL 663, vers 1969 (dimensions: 38 x 233 x 21 cm) |
| COQ31 | Maquette de demi-coque de navire NM Menier Consol, HULL 630, vers 1962 (dimensions: 31 x 203 x 20 cm) |
| COQ32 | Maquette de demi-coque de navire NGCC Griffon, HULL 664, vers 1969 (dimensions: 42 x 236 x 26,5 cm) |
| COQ33 | Maquette de demi-coque de navire NM Eskimo, HULL 617, vers 1959 (dimensions: 37,5 x 248 x 18 cm) |
| COQ34 | Maquette de demi-coque de navire NM Beyla, HULL 573, 1946 (dimensions: 41,5 x 282 x 18 cm) |
| COQ35 | Maquette de demi-coque de navire Arctica, HULL 644, vers 1964 (dimensions: 46 x 282,5 x 23,5 cm) |
| COQ36 | Maquette de demi-coque de navire NM Saguenay, HULL 647, vers 1964 (dimensions: 45 x 230 x 28 cm) |
| COQ37 | Maquette de demi-coque de navire NGCC J.E. Bernier, HULL 659, vers 1967 (dimensions: 40,5 x 234 x 26 cm) |
| COQ38 | Maquette de demi-coque de navire NM Bluenose, HULL 598, vers 1955 (dimensions: 36 x 225 x 20 cm) |
| COQ39 | Maquette de demi-coque de navire NM Caribou, HULL 705, vers 1984 (dimensions: 50,5 x 195,5 x 27,5 cm) |
| COQ40 | Maquette de demi-coque de navire (sans titre) (dimensions: 50 x 190 x 28 cm) |
| COQ41 | Maquette de demi-coque de navire Sunrip, HULL 597, vers 1954 (dimensions: 40 x 308,5 x 22 cm) |
| COQ42 | Maquette de demi-coque de navire Chimo et Cabot, HULL 662 et 649, vers 1965 (dimensions: 36 x 312 x 25 cm) |
| COQ43 | Maquette de demi-coque de navire (sans titre) (dimensions: 39,5 x 300 x 28 cm) |
| COQ44 | Maquette de demi-coque de navire Sunrhea, HULL 613, vers 1958 (dimensions: 46 x 354 x 26 cm) |
| COQ45 | Maquette de demi-coque de navire NM Frederick Carter, HULL 660, vers 1967 (dimensions: 40 x 320 x 26 cm) |
| COQ46 | Maquette de demi-coque de navire (sans titre) (dimensions: 47,5 x 367,5 x 36 cm |
