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Plan de classification du ministère de la Culture et des Communications

Le plan de classification permet de mieux comprendre la structure des activités de l’organisation à partir de laquelle ses documents ont été classés. Il s’agit d’un outil de référence qui permet de valider si les documents recherchés font bien partie des activités de l’organisation. Il n’a pas pour objectif de relier directement à un dossier ou à un document par un hyperlien.

Cette structure hiérarchique et logique est constituée de codes de classification associés à des classes qui vont du général au particulier. Par exemple, le code 02110 fait référence à un sujet particulier de la grande classe 02000.

Il est à noter que même si des codes de classification semblent manquer, le plan est complet. Soit ces intervalles ont été volontairement laissés afin de pouvoir intercaler de nouveaux codes au besoin, soit des codes ont été retirés au fil des ans afin de veiller à ce que le plan soit un portrait fidèle des activités du Ministère.

01000  Organisation et management

  • 01100  Constitution du Ministère
    • 01120  Mission et mandat
    • 01130  Historique
  • 01200  Gestion administrative
    • 01210  Planification administrative
    • 01220  Organisation administrative
      • 01223  Plan d’organisation administrative (POA)
      • 01226  Organigrammes
      • 01229  Délégations de pouvoirs et de signatures
    • 01240  Direction administrative
      • 01243  Politiques, directives, normes et procédures administratives gouvernementales
      • 01244  Politiques, directives, normes et procédures ministérielles
      • 01246  Gestion des décisions du Conseil du trésor
      • 01255  Réunions administratives et comités
    • 01350  Contrôle administratif 
      • 01353  Rapports d’activités
    • 01370  Vérification interne
      • 01373  Dossiers de vérification interne
    • 01380  Vérification externe
      • 01383  Vérification du Vérificateur général du Québec

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02000  Législation et affaires juridiques

  • 02100  Législation
    • 02110  Législation québécoise
      • 02113  Lois québécoises
      • 02116  Règlements québécois
      • 02119  Décrets du gouvernement
      • 02122  Arrêtés et décrets du Ministère
    • 02130  Législation canadienne
    • 02140  Législation étrangère
  • 02200  Opinions juridiques
  • 02300  Réclamations et poursuites
  • 02400  Élaboration de conventions types, de contrats types et d'ententes types

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03000  Gestion des ressources humaines

  • 03100  Gestion des emplois et des effectifs
    • 03110  Mobilité et planification des effectifs
    • 03130  Description d’emplois
    • 03140  Égalité en emploi
    • 03150  Gestion des effectifs
  • 03200  Dotation des emplois
    • 03210  Embauche
      • 03216  Offres de service
    • 03230  Dotation des emplois réguliers
      • 03236  Affectation et mutation du personnel
      • 03242  Promotion du personnel
      • 03245  Recrutement du personnel
    • 03250  Dotation des emplois occasionnels
      • 03253  Nomination du personnel occasionnel
      • 03259  Priorité d’embauche
      • 03262  Embauche d'étudiants
    • 03270  Embauche de contractuels
    • 03280  Stages au Ministère
    • 03290  Accueil des nouveaux employés
  • 03300  Dossier de l’employé
  • 03400  Gestion du rendement
  • 03500  Conditions de travail
    • 03510  Gestion du temps de travail
      • 03513  Assiduité et absentéisme
    • 03540  Administration des traitements et des bénéfices
      • 03546  Révision des traitements
      • 03552  Allocations et primes
      • 03558  Déductions optionnelles sur le salaire
      • 03561  Acomptes sur le traitement
      • 03567  Solutions d'affaires en gestion intégrée des ressources (SAGIR)
    • 03570  Avantages sociaux
      • 03573  Congés
      • 03582  Retraite et assurances
    • 03590  Santé et sécurité au travail
  • 03600  Relations de travail
    • 03610  Relations syndicales
    • 03630  Conventions collectives
    • 03640  Conditions de travail des non-syndiqués
    • 03650  Arrêts de travail
    • 03660  Plaintes, griefs, appels et sentences arbitrales
    • 03680  Éthique
  • 03700  Aide et développement des ressources humaines
    • 03710  Plan de développement des ressources humaines
    • 03720  Programmes de formation et de perfectionnement
    • 03730  Participation à des activités de formation et de perfectionnement
    • 03750  Aide aux employés
    • 03760  Activités sociales
  • 03800  Mouvements de personnel

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04000  Gestion des ressources financières

  • 04100  Structure budgétaire
    • 04110  Structure d’information financière
  • 04200  Cycle budgétaire
    • 04205  Cadre financier
    • 04210  Revue des programmes
    • 04220  Crédits détaillés
    • 04230  Plan quinquennal des infrastructures (PQI)
    • 04240  Étude des crédits
  • 04300  Gestion du budget
    • 04310  Programmation détaillée
    • 04320  Normes budgétaires
    • 04330  Suivi budgétaire
      • 04333  Modifications au budget
      • 04336  Gels de crédits et crédits périmés
  • 04400  Exécution du budget
    • 04410  Opérations budgétaires
      • 04413  Engagements de crédits
      • 04416  Engagements financiers
      • 04419  Comptes à payer
      • 04422  Frais de voyage
      • 04425  Avances de voyage
      • 04428  Gestion des cartes de crédit
    • 04440  Gestion des fonds locaux
      • 04443  Fonds local
      • 04446  Petite caisse
    • 04450  Revenus et recettes
      • 04453  Enregistrement des revenus
      • 04456  Prévisions des revenus et des recettes
      • 04459  Opérations bancaires
    • 04470  Gestion de la dette
  • 04500  Impôts et taxes

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05000  Gestion des ressources matérielles et immobilières

  • 05100  Approvisionnement en ressources matérielles
    • 05110  Achats de ressources matérielles
    • 05120  Locations ou prêt de ressources matérielles
    • 05140  Fournisseurs de biens mobiliers et de services
    • 05150  Acquisition de services professionnels et auxiliaires
  • 05200  Gestion des biens mobiliers
    • 05210  Inventaire des biens mobiliers
    • 05220  Utilisation des biens mobiliers
    • 05240  Assurances
    • 05310  Gestion des surplus
    • 05320  Récupération et recyclage
  • 05400  Gestion immobilière
    • 05410  Occupation des immeubles
    • 05420  Entretien des immeubles
    • 05440  Gestion des locaux
      • 05443  Utilisation des locaux
      • 05446  Aménagement et réaménagement des locaux
    • 05460  Sécurité des immeubles
      • 05475  Mesures d'urgence
      • 05479  Gestion des dommages
    • 05490  Crimes contre la propriété
  • 05500  Stationnement
  • 05600  Gestion des véhicules

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06000  Gestion des ressources informationnelles

  • 06100  Création des documents administratifs
  • 06200  Gestion des formulaires
  • 06300  Gestion du courrier et de la messagerie
  • 06400  Reproduction des documents
    • 06410  Reprographie
    • 06440  Numérisation
  • 06500  Gestion intégrée des documents
    • 06505  Orientation, planification, coordination et évaluation de la gestion intégrée des documents
    • 06512  Création et gestion des outils de gestion intégrée des documents
    • 06530  Gestion des documents actifs
    • 06550  Gestion des documents essentiels
    • 06560  Gestion des documents semi-actifs
    • 06580  Gestion des documents inactifs
    • 06590  Accessibilité aux documents administratifs
      • 06593  Accès à l’information
      • 06596  Protection des renseignements personnels
  • 06600  Bibliothèque
    • 06610  Acquisition des documents de référence
    • 06620  Traitement des documents de référence
    • 06650  Diffusion des documents de référence
    • 06660  Gestion d'un centre de documentation
  • 06700  Gestion des télécommunications
    • 06710  Systèmes de communication
  • 06800  Gestion des technologies de l’information
    • 06810  Orientations et gestion des technologies de l’information
    • 06812  Gestion des architectures des technologies de l’information
    • 06830  Gestion du développement et implantation des systèmes informatiques
    • 06840  Exploitation et entretien des systèmes informatiques
    • 06930  Soutien et formation aux utilisateurs
    • 06940  Sécurité informatique

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07000  Communications et relations publiques

  • 07100  Relations avec le public
    • 07110  Accueil et renseignements
      • 07123  Site Web du Ministère
    • 07130  Plaintes, suggestions et réactions
    • 07140  Civilités
    • 07150  Allocutions et discours
    • 07160  Organisation d’évènements
  • 07200  Cérémonies officielles
    • 07230  Prix du Québec
  • 07300  Promotion
    • 07310  Plans de communication
    • 07320  Publicité
  • 07400  Relations avec les médias
    • 07410  Communiqués de presse
    • 07420  Conférences de presse
    • 07610  Revues de presse
  • 07700  Publications
    • 07720  Dossiers de production des publications
    • 07730  Diffusion des publications
    • 07760  Communications internes
  • 07900  Représentation du Ministère

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08000  Relations ministérielles

  • 08100  Relations avec les ministères et organismes québécois
    • 08110  Relations avec les organismes et les sociétés d'État relevant du Ministre
    • 08120  Relations avec les ministères et les organismes du gouvernement du Québec
    • 08130  Relations avec les organismes publics et parapublics québécois
    • 08140  Relations avec les organismes privés québécois
  • 08200 Relations avec les ministères et les organismes canadiens 
    • 08210  Relations avec les ministères et les organismes du gouvernement du Canada
    • 08220  Relations avec les ministères et les organismes des provinces canadiennes
    • 08230  Relations avec les organismes privés canadiens
  • 08300  Relations internationales
    • 08310  Relations avec les organisations internationales
    • 08320  Relations avec les gouvernements et les organismes étrangers
  • 08400  Relations avec les milieux autochtones
  • 08500  Relations du cabinet avec les différentes unités du Ministère

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13000  Conservation et restauration de biens culturels mobiliers

  • 13100  Expertise offerte par le Centre de conservation du Québec (CCQ) en matière de conservation et de restauration de biens culturels mobiliers
  • 13200  Restauration de biens culturels mobiliers par le Centre de conservation du Québec (CCQ)
  • 13300  Dossiers des clients du Centre de conservation du Québec (CCQ)

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14000  Gestion du patrimoine 

  • 14100  Intervention en matière de patrimoine
    • 14110  Intervention en matière de patrimoine dans l'élaboration des schémas d'aménagement des municipalités
    • 14120  Intervention dans l'élaboration des plans et règlements d'urbanisme des municipalités
    • 14130  Intervention du Ministère dans les études d'impact sur l'environnement
    • 14140  Intervention sur des projets concernant des bâtisses et des lieux patrimoniaux
    • 14150  Évaluation des biens patrimoniaux
  • 14200  Gestion des statuts juridiques des biens culturels
    • 14210  Statuts juridiques provinciaux des biens culturels
      • 14213  Demandes de statuts juridiques
      • 14216  Dossiers des biens culturels classés
      • 14219  Dossiers des biens culturels reconnus
      • 14222  Aire de protection d'un bien culturel classé
      • 14225  Déclaration d'arrondissement historique ou naturel
      • 14228  Résiliation de statuts juridiques de biens culturels
      • 14231  Aliénation de biens culturels
      • 14233  Vérification en vertu de la Loi
    • 14240  Statuts juridiques municipaux des biens culturels
      • 14243  Avis de motion de la Municipalité
      • 14246  Citation d'un monument historique
      • 14249  Constitution de sites du patrimoine
      • 14252  Abrogation de statuts municipaux
  • 14300  Inventaires et recherches en matière de patrimoine
    • 14310  Inventaires patrimoniaux
      • 14315  Pré-inventaires des sites archéologiques du Québec
    • 14320  Inventaire des sites archéologiques du Québec (ISAQ)
      • 14323  Demandes de permis d'intervention archéologique
      • 14324  Études de potentiel archéologique
      • 14326  Rapports de recherche archéologique
      • 14328  Mise en valeur d'une région ou d'un site archéologique
      • 14329  Prêt de matériel (artefacts) archéologique
    • 14330  Recherches en matière de patrimoine
  • 14400  Aide, soutien et expertise en matière de restauration
      • 14436  Demandes de réduction de la valeur foncière pour un immeuble classé
      • 14439  Remboursement de taxe foncière aux municipalités
      • 14443  Dossiers de restauration des biens culturels classés ou reconnus
      • 14446  Dossiers de restauration des immeubles situés dans des arrondissements historiques ou des aires de protection
  • 14500  Gestion des biens culturels appartenant au Ministère
    • 14510  Acquisition et disposition de biens culturels
  • 14600  Mise en valeur du patrimoine
    • 14610  Utilisation de biens culturels
    • 14620  Signalisation du patrimoine
    • 14640  Sensibilisation au patrimoine 
    • 14660  Tourisme culturel
    • 14670  Paysage patrimonial
  • 14800  Gestion de la muséologie
    • 14830  Aide et expertise en muséologie
      • 14835  Organismes de regroupement
    • 14850  Gestion de la reconnaissance des institutions du réseau muséal
      • 14851  Dossiers des musées
      • 14853  Dossiers des centres d'exposition
      • 14855  Dossiers des centres d'interprétation et lieux historiques
      • 14856  Évaluation nationale du réseau muséal

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15000  Gestion des arts, des lettres et des bibliothèques publiques

  • 15100  Arts de la scène
    • 15110  Sensibilisation aux arts de la scène
      • 15112  Intervention et évaluation du Ministère concernant les arts de la scène
    • 15120  Formation en arts de la scène
    • 15130  Diffusion des arts de la scène
    • 15140  Danse
    • 15150  Théâtre
    • 15160  Musique et conception sonore
    • 15170  Arts multidisciplinaires
    • 15180  Cirque et humour
    • 15190  Chanson
  • 15200  Arts visuels et architecture
    • 15220  Intégration de l'art à l'architecture et à l'environnement
      • 15223  Banque des artistes en arts visuels
      • 15226  Dossiers des projets d'intégration de l'art  à l'architecture
      • 15229  Dossiers des œuvres d'art
    • 15230  Concours d'architecture
    • 15240  Sensibilisation aux arts visuels
  • 15300  Littérature
    • 15310  Sensibilisation à l'écrit
    • 15320  Sensibilisation à la littérature 
  • 15400  Promotion de spectacles
  • 15500  Bibliothèques publiques
    • 15510  Bibliothèques publiques autonomes
    • 15520  Centres régionaux de services aux bibliothèques publiques
    • 15530  Bibliothèques spécialisées
    • 15540  Bibliothèques scolaires municipales

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16000  Gestion des industries culturelles

  • 16200  Industrie du livre et de l'édition spécialisée
    • 16220  Gestion de l’agrément des éditeurs, des libraires et des distributeurs
      • 16223  Dossiers des éditeurs
      • 16229  Dossiers des libraires
      • 16235  Dossiers des distributeurs
  • 16300  Industrie du cinéma et de la télévision
    • 16320  Formation en cinéma, télévision et audiovisuel
  • 16400  Industrie du disque et du spectacle de variétés
  • 16500  Industrie des métiers d'art
    • 16520  Formation en métiers d'art
    • 16540  Sensibilisation aux métiers d'art

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17000  Gestion des secteurs d’activités des communications

  • 17100  Développement des communications
    • 17110  Expertise et connaissance du secteur des communications
    • 17120  Clientèles du secteur des communications
    • 17150  Réglementation et législation du secteur des communications
    • 17160  Recherche et statistiques du secteur des communications 
      • 17241  Mesures relatives aux secteurs des communications non gérées par le Ministère

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18000  Gestion du loisir culturel

  • 18100  Loisir culturel
    • 18140  Dossiers des organismes du secteur du loisir culturel

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21000  Développement international en culture et communications

    • 21310  Veille et prospective en matière de conjoncture internationale en culture et communications
      • 21311  Collecte de l’information
      • 21313  Production et diffusion des analyses et des synthèses

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22000  Expertise en propriété intellectuelle, statut de l’artiste, fiscalité et économie dans le domaine de la culture et des communications

  • 22100  Propriété intellectuelle
    • 22120  Expertise en matière de propriété intellectuelle
  • 22200  Statut de l’artiste
    • 22220  Expertise en matière de statut de l’artiste
  • 22300  Expertise ministérielle dans le domaine des communications
    • 22310  Élaboration des documents officiels ou légaux
    • 22320  Évaluation des documents officiels ou légaux
  • 22400  Fiscalité et économie dans le domaine des communications et de la culture
    • 22410  Fiscalité dans le domaine des communications et de la culture
    • 22420  Économie dans le domaine des communications et de la culture

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23000  Aide financière

  • 23100  Programmes d’aide au fonctionnement
    • 23110  Dossiers des clients-partenaires – Aide au fonctionnement
  • 23200  Programmes d’aide aux projets (Accueil) 
    • 23210  Dossiers des clients-partenaires –  Aide aux projets  (Accueil)
  • 23300  Programmes d’aide aux projets (Appel)
    • 23310  Dossiers des clients-partenaires –  Aide aux projets (Appel)
  • 23400  Programmes d’aide aux immobilisations
    • 23410  Dossiers des clients-partenaires –  Aide aux immobilisations
  • 23500  Programmes d’aide aux initiatives de partenariat
    • 23510  Dossiers des clients-partenaires –  Aide aux initiatives de partenariat
  • 23600  Autres interventions particulières en culture et communications
    • 23610  Dossiers des clients-partenaires – Autres interventions particulières en culture et communications

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