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Publications

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2014-10-08 - Chiffres à l'appui 2014 - Culture, communications et technologies numériques au Québec (Direction des politiques de culture, de recherche et d'évaluation) >>>

2014-03-03 - Pour occuper l'espace numérique – Stratégie culturelle numérique du Québec (Ministère de la Culture et des Communications) >>>

2014-03-03 - Cadre de référence de la Stratégie culturelle numérique du Québec (Ministère de la Culture et des Communications) >>>

2014-02-03 - Lettre du MCC sur une révision ciblée des politiques relatives au secteur de la radio commerciale (Mme Rachel Laperrière, sous-ministre de la Culture et des Communications) >>>

2014-01-14 - Mémoire du MCC sur l’approche du CRTC concernant les avantages tangibles et la façon de déterminer la valeur de la transaction (Mme Rachel Laperrière, sous-ministre de la Culture et des Communications) >>>

2013-12-19 - Portrait descriptif des mécanismes de réglementation et d'autoréglementation relatifs à la publicité sexiste (CEM - Centre d'études sur les médias) >>>

2013-09-27 - Lettre au CRTC sur les demandes d’acquisition par Corus Entertainment des chaînes de télévision Télétoon, Télétoon Rétro, Historia et Séries+ (Mme Rachel Laperrière, sous-ministre de la Culture et des Communications) >>>

2013-09-09 - Lettre au CRTC sur les modalités et conditions de distribution des services canadiens de nouvelles nationales de catégorie C spécialisés (Mme Rachel Laperrière, sous-ministre de la Culture et des Communications) >>>

2013-08-28 - Les pratiques culturelles au Québec en 2009 selon la taille de la population des municipalités - Survol numéro 25 (Direction générale de la planification et des sociétés d’État) >>>

2013-04-05 - Évaluation Programme d'aide au fonctionnement pour les médias communautaires (Ministère de la Culture et des Communications) >>>

2013-04-03 - Chiffres à l'appui - Culture, communications et technologies numériques au Québec (Ministère de la Culture et des Communications) >>>

2012-07-04 - Lettre au CRTC sur l'ouverture du genre musical de musique populaire à la concurrence. (Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine) >>>

2012-06-27 - Rapport François Macerola concernant le secteur de l'audiovisuel au Québec (MACEROLA, François) >>>

2012-06-14 - Enquête sur les pratiques culturelles au Québec : Utilisation d'Internet et des nouvelles technologies dans les pratiques culturelles - Survol numéro 22 (Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine) >>>

2012-05-23 - Chiffres à l'appui - Culture, communications et technologies numériques au Québec. (Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine) >>>

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