Pratiques opérationnelles et autres documents normatifs

Vous trouverez ici les directives, pratiques opérationnelles et autres documents normatifs diffusés en vertu du paragraphe 11 de l'article 4 du  Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels (c. A-2.1, r.0.2).

Avis d'intention de classement d'un bien culturel

• Centre commercial et communautaire du Domaine de l’Estérel – Sainte-Marguerite-du-Lac-Masson – 18 avril 2013
  • Avis d'intention de délimitation d'une aire de protection - Centre commercial et communautaire du Domaine de l’Estérel - 18 avril 2013
• Manuscrit du poème Le Vaisseau d'Or d'Émile Nelligan (retranscription du 4 mars 1912) – Québec – 4 mars 2013
• Ancien hôpital général de Montréal – Montréal – 28 juin 2012
• Jardins de Métis et la villa Estevan – Grand-Métis – 22 juin 2012
• Maquettes du chantier Davie Inc. et fonds d’archives Les Industries Davie Inc. – Lévis – 14 juin 2012
• Ancienne Aluminerie de Shawinigan – Shawinigan – 24 mai 2012

Documents d'analyse des programmes et services

• Aide au fonctionnement pour les centres régionaux de services aux bibliothèques publiques ( Fichier PDF, 231 Ko)
• Aide au fonctionnement pour les diffuseurs pluridisciplinaires en arts de la scène ( Fichier PDF, 106 Ko)
• Aide au fonctionnement pour les institutions muséales reconnues ( Fichier PDF, 224 Ko)
• Aide au fonctionnement pour les médias communautaires - journaux ( Fichier PDF, 215 Ko)
• Aide au fonctionnement pour les médias communautaires - radio ( Fichier PDF, 102 Ko)
• Aide au fonctionnement pour les médias communautaires - télévision ( Fichier PDF, 230 Ko)
• Aide au fonctionnement pour les organismes de formation spécialisée (préparatoire et de loisir) en arts ( Fichier PDF, 231 Ko)
• Aide au fonctionnement pour les organismes de formation supérieure en arts ( Fichier PDF, 229 Ko)
• Aide au fonctionnement pour les organismes de regroupement - autres organismes de regroupement ( Fichier PDF, 225 Ko)
• Aide au fonctionnement pour les organismes de regroupement - Conseils régionaux de la culture ( Fichier PDF, 225 Ko)
• Aide au fonctionnement pour les organismes en patrimoine de portée nationale ( Fichier PDF, 222 Ko)
• Aide au fonctionnement pour les organismes nationaux de la jeune relève amateur et du loisir culturel ( Fichier PDF, 243 Ko)
• Aide au fonctionnement pour les radios autochtones locales ( Fichier PDF, 102 Ko)
• Aide aux immobilisations ( Fichier PDF, 86 Ko)
• Aide aux initiatives de partenariat - Entente ciblée ( Fichier PDF, 77 Ko)
• Aide aux initiatives de partenariat - Entente de délégation de gestion ( Fichier PDF, 76 Ko)
• Aide aux initiatives de partenariat - Entente de développement culturel ( Fichier PDF, 78 Ko)
• Aide aux initiatives de partenariat - Entente de services ( Fichier PDF, 76 Ko)
• Aide aux initiatives de partenariat - Entente interministérielle ( Fichier PDF, 78 Ko)
• Aide aux initiatives de partenariat - Entente spécifique régionale ( Fichier PDF, 77 Ko)
• Aide aux projets - Accueil ( Fichier PDF, 90 Ko)
• Aide aux projets - Appel de projets accueil de spectacles étrangers ( Fichier PDF, 99 Ko)
• Aide aux projets - Appel de projets culturels pour les Algonquins ( Fichier PDF, 81 Ko)
• Aide aux projets - Appel de projets en animation culturelle des bibliothèques publiques ( Fichier PDF, 78 Ko)
• Aide aux projets - Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes ( Fichier PDF, 54 Ko)
• Aide aux projets - Appel de projets en diffusion du cinéma d'auteur ( Fichier PDF, 89 Ko)
• Aide aux projets - Appel de projets en éducation cinématographique des jeunes ( Fichier PDF, 216 Ko)
• Aide aux projets - Appel de projets nationaux en loisir culturel des jeunes ( Fichier PDF, 94 Ko)
• Aide aux projets - Appel de projets pour la participation des bibliothèques publiques au catalogue collectif québécois ( Fichier PDF, 92 Ko)
• Aide aux projets - Appel de projets pour le soutien des expositions permanentes ( Fichier PDF, 202 Ko)

• Exigences relatives à une demande de permis de recherche archéologique dans le cadre de l'application de la Loi sur les biens culturels

Politique

• Politique administrative - Accès aux documents et protection des renseignements personnels
• Politique de gestion des plaintes du MCC

Prix du Québec

• Grille d'évaluation des candidatures au prix Albert-Tessier ( fichier PDF, 21 Ko)
• Grille d'évaluation des candidatures au prix Georges-Émile-Lapalme ( fichier PDF, 23 Ko)
• Grille d'évaluation des candidatures au prix Athanase-David ( fichier PDF, 21 Ko)
• Grille d'évaluation des candidatures au prix Denise-Pelletier ( fichier PDF, 23 Ko)
• Grille d'évaluation des candidatures au prix Gérard-Morisset ( fichier PDF, 22 Ko)
• Grille d'évaluation des candidatures au prix Paul-Émile-Borduas ( fichier PDF, 23 Ko)
• Grille d'évaluation de candidatures au prix Guy-Mauffette ( fichier PDF, 33 Ko)