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Publications

Plan de conservation du site patrimonial de Trois-Rivières

Ministère de la Culture et des Communications

Le plan de conservation du site patrimonial de Trois-Rivières est destiné à guider les décisions du ministre dans l’exercice des pouvoirs qui lui sont conférés aux articles 64 et 65 de la Loi sur le patrimoine culturel. Le plan pourra également servir de référence aux personnes qui interviennent en matière de patrimoine culturel, dont les propriétaires ou leurs représentants, les locataires, les promoteurs et la Ville.

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