Publications

2013-05-06 - À propos de la Loi sur le patrimoine culturel (Ministère de la Culture et des Communications) >>>

2013-04-22 - Organigramme (Ministère de la Culture et des Communications) >>>

2013-04-05 - Guide pour l’initiateur de projet : La prise en compte du patrimoine archéologique dans la réalisation des études d’impact environnementales en conformité avec la Loi sur la qualité de l’environnement (Service de l’archéologie et de la muséologie) >>>

2013-04-05 - Évaluation Programme d'aide au fonctionnement pour les médias communautaires (Ministère de la Culture et des Communications) >>>

2013-04-03 - Chiffres à l'appui - Culture, communications et technologies numériques au Québec (Ministère de la Culture et des Communications) >>>

2013-03-28 - La protection sociale des artistes et autres groupes de travailleurs indépendants: analyse de modèles internationaux (Sous la direction de Martine D'Amours, professeure à l'Université Laval.) >>>

2013-02-07 - Plan de conservation du site patrimonial de Sillery - Projet pour consultation (Direction du patrimoine et de la muséologie) >>>

2012-12-18 - Observations en réplique du MCC et de l'OPC au CRTC 2012-557 dans l'instance dans le but d'établir un code obligatoire pour les fournisseurs de services sans fil mobiles (Ministère de la Culture et des Communications) >>>

2012-12-13 - Les pratiques de lecture des Québécoises et des Québécois de 2004 à 2009 – Une analyse différenciée selon les sexes – Survol numéro 24 (Ministère de la Culture et des Communications) >>>

2012-12-04 - Mémoire du MCC et de l'OPC au CRTC 2012-557 dans l'instance dans le but d'établir un code obligatoire pour les fournisseurs de services sans fil mobiles (Ministère de la Culture et des Communications) >>>

2012-11-27 - Plan d'action 2012-2015 à l'intention des personnes handicapées (Ministère de la Culture et des Communications) >>>

2012-11-14 - Rapport annuel de gestion 2011-2012 (Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine) >>>

2012-11-05 - Bilan évaluatif – Programme Aide aux initiatives de partenariat (Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine) >>>

2012-11-02 - Portraits statistiques régionaux en culture. Montréal. (Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine) >>>

2012-10-19 - La Loi sur le patrimoine culturel - Guide pratique destiné aux municipalités (Ministère de la Culture et des Communications) >>>