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Forum Droit d'auteur à l'ère numérique. Enjeux et perspectives. 12 et 13 mai 2016.

Comité de sages

Compte tenu de la complexité des enjeux et de la multiplicité des acteurs concernés, un comité formé de cinq experts a été formé. Celui-ci a pour mandat de suivre les débats tenus au forum et de soumettre un rapport aux autorités ministérielles au terme de l’événement.

Rapport du comité de sages

Le rapport du comité de sages sur de grands enjeux du milieu culturel à l’ère numérique a été rendu public le 28 février 2017.

Le comité de sages est formé de :

Ysolde Gendreau

Photo de Ysolde Gendreau

Ysolde Gendreau a fait ses études de droit à l’Université McGill. Elle y a obtenu un double diplôme en droit civil et en common law (B.C.L./LL.B.) ainsi qu’une maîtrise en droit (Master of Laws – LL.M). Elle est également docteure en droit de l’Université Panthéon-Assas (Paris 2) et membre du Barreau du Québec. Elle est professeure à l’Université de Montréal, où elle enseigne la propriété intellectuelle et le droit de la concurrence. Elle a aussi enseigné à l’Université McGill, à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2), à l’Université Paris-Diderot (Paris 7), à l’Université de Nantes, à l’Université Robert Schuman (Strasbourg III), à l’Université Lumière Lyon 2, à l’Université de Victoria, à l’Université de San Diego et à Monash University.

Son domaine de spécialisation est le droit d’auteur, et ses publications sur ce sujet sont nombreuses. En collaboration avec son collègue Ejan Mackaay, elle est responsable de l’édition annuelle de Législation canadienne en propriété intellectuelle / Canadian Legislation on Intellectual Property, un ouvrage publié chez Carswell. Ses publications paraissent dans des revues ou chez des éditeurs canadiens et étrangers.

En plus d’être membre de plusieurs associations professionnelles dans le domaine de la propriété intellectuelle, dont l’Institut de propriété intellectuelle du Canada (IPIC), elle a été membre du Conseil d’examen du prix des médicaments brevetés, de 1995 à 2000; présidente de l’Association for the Advancement of Teaching and Research in Intellectual Property (ATRIP), de 2003 à 2005; présidente du groupe canadien de l’Association littéraire et artistique internationale (ALAI), de 2006 à 2011, et elle en sera la vice-présidente de 2016 à 2021. Elle est aussi membre associée de l’Académie internationale de droit comparé.

Marc Ménard

Photo de Marc Ménard

Marc Ménard est titulaire d’un doctorat en sciences économiques de l’université Vincennes–Saint-Denis (Paris 8). Ses travaux portent sur l’économie de la culture, les industries culturelles et les nouvelles formes de marchandisation de l’information et de la communication. Il a publié, en 2001, Les chiffres des mots. Portrait économique du livre au Québec et, en 2005, Éléments pour une économie des industries culturelles. Il est professeur à l’École des médias de l’Université du Québec à Montréal (UQAM) et membre du Groupe de recherche sur l’information et la surveillance au quotidien (GRISQ), une composante du Centre de recherche interuniversitaire sur la communication, l’information et la société (CRICIS).

Ghislain Roussel

Photo de Ghislain Roussel

Ghislain Roussel, diplômé en droit de l’Université Laval, est membre du Barreau du Québec depuis 1974. De 1998 à 2009, il a été secrétaire général et directeur des affaires juridiques de Bibliothèque et Archives nationales du Québec. Il l’a précédemment été au Conseil des arts et des lettres du Québec.

Il a aussi été secrétaire, vice-président et président de l’Association littéraire et artistique internationale Canada (Droit d’auteur) et membre du comité exécutif de l’Association littéraire et artistique internationale. Il en est aujourd’hui membre d’honneur.

Ghislain Roussel est rédacteur en chef, secrétaire et président de la revue Les Cahiers de propriété intellectuelle depuis sa fondation, et son mandat se poursuit jusqu’en janvier 2017. Le numéro d’octobre 2015 est des « Mélanges » qui lui sont dédiés.

Il a participé à de nombreuses publications, conférences, rédactions de politiques gouvernementales et négociations de contrats de licences de droit d’auteur, dont le prêt de livres numériques, impliquant le droit d’auteur et les nouvelles formes de diffusion et d’utilisation des œuvres protégées.

Actuellement, il est avocat-conseil en droit d’auteur et secrétaire-trésorier de la Fondation de Bibliothèque et Archives nationales du Québec.

Alexandre Taillefer

Photo de Alexandre Taillefer

 

Alexandre Taillefer est associé principal de XPND Capital, une firme d’investissement dans les entreprises de technologie, de médias et de divertissement. Il est cofondateur et ancien directeur général de Stingray Digital, une société de médias basée à Montréal qui est propriétaire des chaînes musicales Galaxie, The Karaoke Channel et Stingray360. Entrepreneur émérite, il est également le fondateur de Nurun, une société qui appartient aujourd’hui à Québecor, et d’Hexacto, une entreprise de jeux mobiles qui appartient aujourd’hui à Electronic Arts.

Président du conseil d’administration du Musée d’art contemporain de Montréal, Alexandre Taillefer siège à plusieurs conseils d’administration, dont ceux de Behaviour, de gsmprjct°, d’iPerceptions et de la Société des célébrations du 375e anniversaire de Montréal.

Pierre Trudel

Photo de Pierre Trudel

Pierre Trudel est professeur titulaire au Centre de recherche en droit public (CRDP) de la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Il est chercheur associé au CEFRIO et au Centre d’études sur les médias. Il a été professeur invité aux Universités Laval (Québec), Panthéon-Assas (Paris 2) et Namur (Belgique). De 1986 à 1988, il a été directeur de la recherche du Groupe de travail fédéral sur la politique de radiodiffusion. De 1990 à 1995, il a été directeur du Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal. De 2003 à 2015, il a été le premier titulaire de la Chaire L.R. Wilson sur le droit des technologies de l’information et du commerce électronique.

Pierre Trudel enseigne en droit de l’information et en droit du cyberespace. Il est l’auteur de plusieurs livres et articles en droit des médias et en droit des technologies de l’information. Présentement, il travaille à des projets de recherche sur les droits fondamentaux de l’information, les normes journalistiques, la protection de la vie privée dans les réseaux, l’évaluation des enjeux et des risques juridiques, les objets connectés, la e-santé, le droit de l’audiovisuel, le commerce électronique et les méthodologies d’élaboration des règles de conduite dans les environnements en réseaux. Il est chroniqueur et blogueur au Journal de Montréal et au Journal de Québec.

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